Passeport batterie européen : guide pratique pour acheteurs et fournisseurs

Passeport batterie européen : guide pratique pour acheteurs et fournisseurs avant février 2027

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Dans le secteur de l’énergie, les sujets de conformité ont souvent un air de déjà-vu. Marquage CE, RoHS, REACH, DEEE : chacune de ces obligations a connu une phase d’adaptation avant de devenir une formalité administrative courante.

Il serait tentant de ranger le Passeport Numérique de Produit dans la même catégorie : un sigle de plus, un formulaire de plus, une case supplémentaire à cocher avant expédition.

Ce serait une erreur.

Non pas parce que le passeport est particulièrement complexe, mais parce que, contrairement à de nombreuses échéances réglementaires, celle-ci ne disparaîtra pas et ne sera pas repoussée simplement parce que les entreprises ne sont pas prêtes.

Le règlement (UE) 2023/1542 fixe au 18 février 2027 la date à partir de laquelle le passeport batterie deviendra obligatoire pour les batteries de véhicules électriques, les batteries de moyens de transport légers et les batteries industrielles de plus de 2 kWh mises sur le marché de l’Union européenne.

Et pourtant, la plupart des entreprises concernées — qu’il s’agisse des fabricants, qui devront produire le passeport, ou des acheteurs, qui devront s’assurer que leurs fournisseurs sont capables de le faire — continuent de traiter le sujet comme un problème lointain.

Cet article s’adresse aux deux.

Ce que le passeport batterie exige réellement

Il est tentant, mais inexact, de considérer ce règlement comme un certificat supplémentaire à ajouter à une documentation de conformité déjà bien fournie.

Il s’agit en réalité d’un changement dans la nature même de la preuve de conformité.

Jusqu’à présent, une série de fichiers PDF transmis par le fournisseur sur demande pouvait suffire à démontrer la conformité. Le passeport batterie, lui, est un enregistrement numérique relié à un identifiant unique porté par la batterie elle-même et directement accessible par un régulateur, un recycleur ou un acheteur.

Passeport batterie : dates clés

Août 2023 — Entrée en vigueur du règlement (UE) 2023/1542.

Février 2025 — Les déclarations d’empreinte carbone deviennent obligatoires pour les batteries de véhicules électriques, les batteries de moyens de transport légers et les batteries industrielles de plus de 2 kWh. Cette obligation est déjà applicable aujourd’hui.

Février 2026 — Introduction des classes de performance et de durabilité, de A à E.

18 février 2027 — Le passeport batterie devient obligatoire. Sans lui, une batterie concernée ne pourra plus être légalement mise sur le marché de l’UE.

Février 2028 — Début de l’application des seuils maximaux d’empreinte carbone.

2031 / 2036 — Entrée en vigueur progressive des seuils minimaux de contenu recyclé pour le cobalt, le lithium, le nickel et le plomb.

Deux points méritent une attention particulière.

Premièrement, les déclarations d’empreinte carbone ne sont pas un sujet de 2027. Elles sont obligatoires depuis février 2025. Tout fournisseur qui n’est pas encore capable de les produire accuse donc déjà un retard par rapport à une exigence actuellement en vigueur.

Deuxièmement, lorsque le passeport lui-même deviendra obligatoire en février 2027, il ne pourra pas se résumer à un formulaire unique.

Le guide technique de la Commission européenne publié en août 2026 recense 71 points de données distincts, couvrant l’identification, les propriétés physiques et chimiques, la performance, la documentation technique et des données opérationnelles dynamiques telles que l’état de santé de la batterie.

Un tel niveau de détail ne peut pas être improvisé à la dernière minute, ni par le fournisseur ni par l’acheteur.

Un sujet qui dépasse largement les batteries

Les batteries sont la première catégorie de produits à devoir adopter un passeport numérique obligatoire, mais elles ne seront pas les dernières.

Le règlement batterie s’inscrit dans un cadre réglementaire plus large, le règlement sur l’écoconception pour des produits durables (ESPR), qui imposera progressivement un Passeport Numérique de Produit à des familles entières de produits industriels.

À ce jour, les produits photovoltaïques et les systèmes de stockage stationnaire, considérés comme des catégories de produits à part entière, ne disposent encore ni d’un acte délégué ni d’un calendrier définitif. La Commission européenne continue de les classer parmi les catégories à l’étude, aux côtés notamment des peintures et des détergents.

Une chose, en revanche, est certaine : la direction réglementaire est déjà tracée.

La Commission européenne ambitionne de soumettre, d’ici la fin de la décennie, la majorité des produits manufacturés vendus dans l’UE à une forme de passeport numérique.

Les batteries ouvrent simplement la voie. Elles ne constituent pas un cas isolé.

Quelle que soit la catégorie de produit concernée à l’avenir, le passeport répond toujours aux mêmes six questions fondamentales, celles que se pose naturellement toute personne qui n’a pas fabriqué le produit : un acheteur, un réparateur ou un recycleur.

D’où vient-il ?

De quoi est-il composé ?

Quel est son impact environnemental, de la production à l’utilisation ?

Quelle durée de vie lui a-t-on attribuée ?

Comment peut-il être réparé ?

Et comment doit-il être démonté en fin de vie ?

Le règlement regroupe ces réponses en six catégories de données obligatoires. Chaque futur acte délégué ajoutera des champs spécifiques au secteur concerné, sans modifier cette structure commune.

• L’identification constitue la carte d’identité du produit : fabricant, modèle, pays d’origine, numéro de lot.

• La composition précise ce que le produit contient réellement : matériaux, éventuelles substances dangereuses et proportion de matières recyclées.

• L’empreinte environnementale relève de l’analyse du cycle de vie, résumée par un chiffre d’empreinte carbone et, dans les secteurs pour lesquels la Commission a défini une méthode, par un score PEF plus large (Product Environmental Footprint).

• La durabilité couvre la durée de vie attendue et la résistance à l’usage. Pour une batterie, cela se traduit concrètement par le nombre de cycles de charge qu’elle est censée supporter.

• La réparabilité concerne la disponibilité réelle des pièces détachées, la facilité de démontage et, lorsqu’il existe pour la catégorie concernée, un indice de réparabilité.

• La fin de vie, enfin, couvre la recyclabilité du produit, les filières de valorisation disponibles et les informations dont un collecteur ou un recycleur a besoin pour traiter correctement le produit.

Un fournisseur qui a sérieusement travaillé sur ces six dimensions pour une batterie a déjà accompli une part importante du travail de fond que pourra lui demander un futur acte délégué applicable à un autre produit.

C’est précisément pour cette raison que le travail engagé pour le passeport batterie ne constitue pas un coût perdu, propre aux seules batteries.

Il s’agit d’un investissement réutilisable : traçabilité de la chaîne d’approvisionnement, processus opérationnel d’analyse du cycle de vie et diligence raisonnable achats capable de résister à un examen approfondi.

Cette infrastructure pourra être réutilisée à chaque fois qu’une nouvelle catégorie de produits sera soumise à son propre acte délégué.

Un détail surprend de nombreuses entreprises : le dispositif ne prévoit aucun seuil lié à la taille de l’entreprise.

Dès lors que son produit entre dans le champ d’application concerné, un petit assembleur de packs batterie est soumis, sur le fond, aux mêmes exigences documentaires qu’un fabricant multinational de cellules.

Qui porte réellement l’obligation

Un autre aspect du règlement crée davantage de confusion que beaucoup de ses exigences techniques :

l’obligation incombe à celui qui met le produit sur le marché de l’UE, et pas nécessairement à celui qui en a fabriqué les composants.

Une entreprise qui achète des cellules à un fournisseur situé hors de l’UE et les assemble en un pack batterie fini devra produire le passeport correspondant à ce pack — et non le fabricant de cellules, quelles que soient les garanties figurant dans le bon de commande.

De la même manière, un distributeur qui importe un système de stockage fini depuis l’extérieur de l’UE assumera cette obligation en tant qu’importateur, même si tous les composants ont été fabriqués et testés par d’autres entreprises.

Il ne s’agit pas d’une spécificité du secteur des batteries. C’est la même logique que celle qui s’applique au marquage CE et au reste du droit européen des produits.

Ce point est particulièrement important pour les acheteurs qui réalisent eux-mêmes l’assemblage ou commercialisent des produits sous leur propre marque.

Une entreprise qui combine des cellules, modules ou sous-systèmes provenant de plusieurs fournisseurs et commercialise le produit fini sous sa propre marque portera elle-même l’obligation relative au passeport.

Elle devra construire ce passeport à partir des données transmises par ses fournisseurs.

Courir après ces données au dernier moment auprès de fournisseurs à qui elles n’avaient jamais été demandées place l’entreprise dans une situation bien plus difficile que celle d’un simple revendeur d’un produit fini déjà doté de son passeport.

C’est l’une des raisons pour lesquelles Audit 9.0 demande dès le départ au fournisseur d’identifier son rôle dans la chaîne de valeur ainsi que son représentant légal dans l’UE.

L’angle mort des fournisseurs

Demandez aujourd’hui à la plupart des fabricants de batteries ou de systèmes de stockage s’ils sont conformes au règlement batterie, et la réponse la plus honnête sera souvent : « En principe, oui. »

Demandez-leur ensuite de produire dans un délai court tous les documents qui le prouvent, et la réponse change.

C’est précisément dans cet écart — entre le fait d’être conforme en théorie et le fait de disposer immédiatement de l’ensemble des preuves permettant de le démontrer — que la plupart des fournisseurs vont perdre du temps d’ici février 2027.

Une partie de la confusion vient de la manière dont le passeport est souvent présenté.

Il est fréquemment abordé avant tout comme un choix logiciel :

Quelle plateforme ?

Quel fournisseur technologique ?

Quel standard de QR code ?

Cette partie peut être réglée relativement rapidement. Choisir et configurer une solution d’hébergement du passeport peut prendre quelques semaines.

Mais c’est aussi presque la partie secondaire du problème.

La plateforme n’est que le contenant.

Le vrai contenu, ce sont l’analyse du cycle de vie, le dossier de composition et le rapport de diligence raisonnable.

Et c’est ce contenu qui demande réellement des mois de travail.

Un fournisseur qui compare encore différentes plateformes DPP alors que la collecte des données sous-jacentes n’a même pas commencé est en train de résoudre les six semaines faciles d’un problème beaucoup plus long.

Une étude d’empreinte carbone ne peut pas être rédigée en un après-midi par l’équipe qualité.

Une analyse sérieuse du cycle de vie nécessite généralement entre six et dix-huit mois et un véritable budget. Un fournisseur qui ne l’a toujours pas lancée aura donc du mal à être prêt à temps, quelle que soit sa volonté de se conformer.

La déclaration de composition chimique et de substances dangereuses doit exister au niveau du modèle précis de batterie, et non uniquement au niveau global de l’usine.

Les données relatives au contenu recyclé et à l’origine des matières premières — notamment la part de cobalt, de lithium et de nickel provenant de sources recyclées — doivent pouvoir être tracées à travers une chaîne d’approvisionnement à plusieurs niveaux.

Or, la visibilité de la plupart des fabricants reste limitée au-delà de leur fournisseur direct de cellules.

C’est pourquoi la traçabilité des matières premières constitue généralement l’étape la plus lente du processus, quel que soit le budget ou le consultant mobilisé.

La raison est simple : elle dépend de fournisseurs en amont qui, dans bien des cas, ne sont pas encore habitués à répondre à ce type de demande.

Un rapport de diligence raisonnable sur l’approvisionnement responsable est un document de gouvernance qui suppose l’existence d’un véritable processus interne, et non d’un tableur rempli la semaine précédant un audit.

De même, le système de gestion de batterie (BMS) doit être capable d’enregistrer et d’exporter les données d’état de santé dans un format exploitable par le passeport.

Il s’agit d’un sujet de firmware et d’architecture de données, pas d’un sujet administratif.

Rien de tout cela ne peut être mis en place dans les dernières semaines.

Les fournisseurs réellement prêts en février 2027 seront ceux qui auront engagé ce travail de fond dès 2026, pendant que leurs concurrents continuaient de considérer le passeport comme une simple ligne supplémentaire dans leur veille réglementaire.

Il existe néanmoins un point positif.

L’analyse du cycle de vie réalisée pour préparer le passeport n’est pas un document à usage unique.

Elle repose sur les mêmes données que celles utilisées pour les obligations plus larges de comptabilité carbone de l’entreprise, ainsi que pour d’autres projets d’écoconception, actuels ou futurs.

Les fournisseurs qui avaient jusqu’ici repoussé ces deux sujets faute d’urgence peuvent utiliser l’échéance du passeport comme une occasion de lancer un travail qu’ils auraient, tôt ou tard, dû entreprendre.

Un même jeu de données, plusieurs obligations couvertes — plutôt qu’un coût de conformité supplémentaire isolé.

CE QUE LES FOURNISSEURS DOIVENT RETENIR

Choisir le logiciel est la partie facile.

Ce sont l’analyse du cycle de vie, le dossier de composition et le rapport de diligence raisonnable qui demandent réellement du temps, et la traçabilité des matières premières dans la chaîne d’approvisionnement en constitue généralement l’étape la plus lente, quel que soit le budget disponible.

Ce travail doit commencer dès maintenant.

Pas seulement parce que l’échéance approche, mais aussi parce que ces mêmes données seront à nouveau demandées dans le cadre d’autres obligations, que le passeport ait ou non été le déclencheur initial de leur collecte.

L’angle mort des acheteurs

Après le 18 février 2027, une batterie incapable de présenter un passeport valide ne pourra plus être légalement mise sur le marché de l’UE, quel qu’en soit le prix.

Les acheteurs sont confrontés au problème inverse, mais tout aussi réel.

Un accord d’approvisionnement signé au second semestre 2026 restera, dans la plupart des cas, en vigueur en 2027, en 2028 et probablement au-delà.

Autrement dit, une décision d’achat prise aujourd’hui uniquement sur la base du prix ou du délai de livraison peut se heurter directement à un problème d’accès au marché lorsque l’obligation entrera en vigueur.

Le règlement ne prévoit aucune clause d’exemption pour les contrats existants.

Un fournisseur incapable de produire le passeport requis après le 18 février 2027 sera un fournisseur dont le produit ne pourra plus être légalement mis sur le marché de l’UE, quelles que soient les dispositions figurant dans le bon de commande.

Il ne s’agit pas d’une simple infraction administrative que l’on peut régler par le paiement d’une amende avant de poursuivre son activité.

C’est un problème d’accès au marché.

Un produit bloqué à la frontière représente un niveau de risque totalement différent d’une pénalité qu’une direction juridique pourrait simplement provisionner.

La plupart des équipes achats savent poser la question de la préparation du fournisseur pendant un appel d’offres.

En revanche, vérifier la réponse est une compétence différente.

La majorité des organisations achats du secteur de l’énergie ne disposent pas en interne des moyens nécessaires pour confirmer :

qu’une analyse du cycle de vie annoncée existe réellement ;

qu’un rapport de diligence raisonnable couvre effectivement le périmètre qu’il prétend couvrir ; ou qu’un BMS est véritablement capable d’exporter les données exigées par le passeport.

Courir après ces preuves fournisseur par fournisseur, sur un panel qui peut compter plusieurs dizaines de candidats, est précisément le type de tâche qui ne passe pas facilement à l’échelle.

Le résultat, pour la plupart des organisations, est l’un des deux scénarios d’échec suivants.

Soit l’acheteur prend pour argent comptant la préparation déclarée par le fournisseur et découvre trop tard, en 2027, qu’elle n’était pas réelle.

Soit il tente de mener lui-même toute la diligence raisonnable et perd des mois à répéter le processus fournisseur par fournisseur.

CE QUE LES ACHETEURS DOIVENT RETENIR

Un contrat signé n’exonère pas le fournisseur de l’échéance, et la parole d’un fournisseur ne vaut pas une preuve.

La préparation au passeport doit être vérifiée avant la signature, pas après.

La différence peut simplement être de poser correctement la question une fois pendant le sourcing fin 2026, ou de devoir faire face en 2027 à une expédition bloquée à une frontière de l’UE dans le cadre d’un contrat déjà en cours.

Où s’inscrit Audit 9.0

BuyStep a développé Supplier Audit 9.0 autour d’un constat simple, résumé par sa propre méthode :

Exigences. Preuves. Décision.

Les deux angles morts décrits précédemment — celui du fournisseur et celui de l’acheteur — sont en réalité un seul et même problème observé depuis les deux extrémités d’une même transaction.

Un fournisseur qui a réellement réalisé le travail de conformité sous-jacent a déjà produit l’essentiel des informations dont l’acheteur a besoin.

Ce qui manquait jusqu’ici, c’était un endroit structuré où il puisse déposer ces informations une seule fois, et un moyen pour l’acheteur de les consulter sans recommencer toute la diligence raisonnable depuis zéro.

Audit 9.0 est gratuit pour les acheteurs et repose sur plus de 200 critères déclaratifs, couvrant la situation juridique du fournisseur, ses capacités techniques, ses systèmes qualité et sa conformité réglementaire.

Sa section conformité est précisément l’endroit où la préparation au passeport batterie est évaluée.

Elle ne cherche pas à enregistrer les 71 points de données dynamiques propres à chaque batterie individuelle, qui peuvent varier d’une unité à l’autre, mais à évaluer la préparation documentaire et opérationnelle qui permet de produire ces données.

L’étude d’empreinte carbone existe-t-elle et est-elle disponible ?

La déclaration de composition chimique et de substances dangereuses est-elle accessible ?

L’origine des matières premières est-elle traçable, avec des chiffres réels de contenu recyclé ?

Existe-t-il un véritable processus de diligence raisonnable pour l’approvisionnement en cobalt, lithium et nickel ?

Le BMS peut-il exporter les données d’état de santé ?

Une solution de sérialisation et d’hébergement des données du passeport est-elle en place ?

Les instructions de démontage et de fin de vie ont-elles été préparées ?

La déclaration de conformité est-elle disponible ?

Le producteur est-il enregistré au titre de la Responsabilité Élargie du Producteur (REP / EPR), lorsque cela est nécessaire ?

Le fournisseur répond une fois à ces questions et fournit une seule fois les éléments de preuve.

À partir de là, cette photographie de son niveau de préparation peut être consultée par chaque acheteur qui l’évalue, au lieu de devoir reconstruire tout le processus à chaque nouvel appel d’offres.

Pour les acheteurs, la question du passeport passe ainsi de :

« Faites-moi confiance »

à :

« Vérifiez les preuves vous-même ».

Et cette vérification intervient avant la signature du contrat, pas après le refus d’une expédition à une frontière de l’UE en mars 2027.

Que faire avant février 2027

Définir les priorités ne demande ici que peu de conjectures.

Les fournisseurs qui n’ont pas encore lancé d’analyse du cycle de vie doivent en faire leur priorité numéro un, compte tenu de la durée réelle du processus.

En parallèle — et non de manière séquentielle — ils doivent commencer à documenter la traçabilité des matières premières et leurs processus de diligence raisonnable.

Les acheteurs, de leur côté, doivent évaluer la préparation au passeport de leurs fournisseurs actuels avec le même niveau d’exigence que pour de nouveaux candidats, notamment avant tout nouvel engagement contractuel destiné à se poursuivre au-delà de février 2027.

Plus la question est posée tôt, plus le fournisseur dispose de temps pour y répondre sérieusement, au lieu d’improviser une solution au dernier moment.

BuyStep repose sur une conviction simple :

les décisions d’achat dans le secteur de l’énergie doivent s’appuyer sur des preuves, et non sur la pression commerciale ou la confiance aveugle.

C’est aussi pour cette raison que BuyStep ne prélève aucune commission auprès des parties aux transactions qu’elle aide à évaluer.

En ce sens, le passeport batterie est exactement le type de problème que BuyStep a vocation à résoudre :

une échéance réelle, un déficit d’information réel, et deux parties qui ont toutes deux intérêt à combler cet écart avant l’échéance plutôt qu’après.

Source smarter. Decide better.